Conditions générales

Conditions Générales de Vente (CGV)

(En vigueur au 14 Août 2025)

Entreprise : Brode personnalise
Siège social : 18 Résidence Victor provo 59162 Ostricourt

Adresse boutique: 62 rue Edouard Plachez 62220 Carvin
SIRET : [Numéro SIRET]
Téléphone : 06 51 36 56 60
Email : contact@brodepersonnalise.fr

Site internet : www.brodepersonnalise.fr

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits personnalisés proposés par brode personnalise (ci-après « le Vendeur »), que ce soit en boutique physique ou sur le site internet brodepersonnalise.fr.
Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente d’articles personnalisés.

2. Produits

Les produits vendus sont des articles textiles et accessoires personnalisés pour bébés, enfants et adultes.
Chaque article est confectionné et/ou personnalisé à la demande du client, selon les options choisies (prénom, couleur, police, etc.).
Les photos et visuels présentés sont non contractuels, de légères variations pouvant exister selon la luminosité, la teinte du textile ou le rendu de la broderie.

3. Commandes

Toute commande est ferme et définitive dès validation du paiement.
En cas de personnalisation, le client est responsable de l’exactitude des informations transmises (orthographe du prénom, choix des couleurs, etc.).
Aucune modification ne pourra être apportée après validation, sauf accord express du Vendeur.

4. Tarifs

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, tout en garantissant au client l’application du prix affiché au moment de la commande.

5. Paiement

Le paiement s’effectue comptant à la commande, par carte bancaire Pay pal, ou tout autre moyen proposé par le Vendeur.
La commande n’est prise en compte qu’après encaissement complet du paiement.

6. Délais et livraison

  • En boutique : retrait possible à la date indiquée lors de la commande.

  • En ligne : expédition sous 5 jours ouvrés après validation du paiement et personnalisation.
    Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en cas de forte demande ou de circonstances exceptionnelles.
    Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf indication contraire.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou confectionnés sur demande.
Aucun retour, échange ou remboursement n’est donc possible pour ces articles, sauf défaut avéré imputable au Vendeur.

8. Garantie et réclamations

En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, le client doit informer le Vendeur par écrit (email contact@brodepersonnalise.fr) dans un délai de 48 heures suivant la réception, avec photos à l’appui.
Si le défaut est confirmé, un remplacement ou un avoir sera proposé.
Les dommages liés à une mauvaise utilisation ou à un entretien non conforme ne sont pas couverts.

9. Responsabilité

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’un retard de livraison dû à un cas de force majeure, à une erreur d’adresse fournie par le client, ou à un problème imputable au transporteur.

10. Propriété intellectuelle

Les créations, photos, textes et modèles présents sur le site ou en boutique sont la propriété exclusive de Brode Personnalise.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

11. Protection des données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et ne sont pas transmises à des tiers, sauf aux prestataires de livraison.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Lille, sauf disposition contraire.